Reglement

Termes et conditions

http://bandes-de-pirates.fr est un jeu gratuit sans obligation d'achat pour une durée indéterminée.
Hébergeur : Aznet Sarl - BP 26197 - 72006 Le Mans cedex1 - Web http://aznet.fr
Bandes-de-pirates.fr est un site Français, par conséquent il est couvert par la légalisation Française. En cas de problèmes, le for juridique sera celui de Strasbourg en France. Les points suivants sont considérés comme acceptés par l'utilisateur qui s'inscrit en cochant la case correspondante dans le formulaire d'inscription.

Tous les propos tenus ci-dessous sont applicables pour le domaine Bandes-de-pirates.fr ainsi que tous ses sous domaines.


1. Acceptation des Conditions Générales

Les présentes conditions générales ont pour objet de régir les relations contractuelles entre les administrateurs de bandes-de-pirates, et le Client défini ci-dessous comme étant l'utilisateur du site Bandes-de-pirates.fr et acceptant les présentes Conditions Générales.

Le Service est proposé à l'internaute, sous réserve de son acceptation des présentes Conditions Générales. L'utilisateur déclare et reconnaît, en conséquence, avoir lu et compris les présentes Conditions Générales. Le seul fait d'utiliser ledit Service entraîne l'acceptation pure et simple des présentes Conditions Générales. Les administrateurs de bandes-de-pirates se réservent la possibilité de modifier en tout ou partie et à tout moment les présentes Conditions Générales. Il appartient en conséquence à l'utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales disponible en permanence sur ce site. L'utilisateur est réputé accepter cette dernière version à chaque nouvelle connexion au Service. En cas de non respect par l'internaute des présentes Conditions Générales, les administrateurs de bandes-de-pirates se réservent le droit de lui refuser l'accès à ce Service.

Il est strictement interdit de tenir des propos injurieux sur le domaine et les sous domaines de Bandes-de-pirates.fr (taverne et messagerie comprise)

Tout comportement considéré comme non éthique peut entraîner un avertissement ou dans les cas graves ou récidivistes un bannissement.

Il est strictement interdit de faire de la pub pour tout autre site dans un message ou une signature sur le forum ou dans le domaine Bandes-de-pirates.fr

Le flood, spam ou autres comportements jugés excessifs par les administrateurs du site, entraîneront un avertissement ou une suppression de l'utilisateur.


2. Généralités

Les informations figurant sur ce site ne sont données qu'à titre indicatif et peuvent être modifiées par les administrateurs de bandes-de-pirates sans préavis. Le seul fait de s’inscrire sur le site Bandes-de-pirates.fr implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales.

Selon les termes de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, «toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur est illicite». Par conséquent, la consultation ou modification de la base de données au moyen de programmes ou applications autres que ceux mis à disposition sur le jeu est interdit. L’article L335-3 du CPI précise également qu’est «un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel». Toute personne ne respectant pas ces dispositions légales s’exposerait aux peines prévues à l’article L335-2 du même code (jusqu’à deux ans d'emprisonnement et 15 000 € d'amende), ainsi qu’à une condamnation au paiement de dommages intérêts dans le cadre d’assignations devant les juridictions civiles.


3. Propriété du contenu textuel et graphique et protection des données

Créés spécialement pour le jeu Bandes-de-pirates.fr les images, animations ainsi que les contenus textuels sont la propriété exclusive des administrateurs de bandes-de-pirates. Il est donc strictement interdit de les utiliser sans en avoir demandé l'accord au préalable par courrier.


4. Administrateurs

Les administrateurs du site peuvent à n'importe quel moment décider et appliquer des changements sur le site sans qu'aucune voix de recours soit possible pour les utilisateurs.

Les administrateurs s'engagent à tenir le site Internet et à le mettre à jour selon leur temps et leurs moyens.

Les membres s'engagent à respecter les administrateurs aussi bien sur le jeu, sur le Forum de discussion du jeu, ainsi que sur leurs initiatives, et par conséquent à s'adresser correctement aux administrateurs. Dans le cas contraire, le compte responsable pourra être supprimé, sans dédommagement.

Les modérateurs du forum et de la taverne ne sont pas responsables du site. Ils sont tenus de surveiller le forum et la taverne, et peuvent, sans demande préalable, supprimer tout message à caractère vulgaire ou inadapté au forum et de la taverne dans lequel il se trouve.

Les administrateurs sont libres de bannir tout utilisateur, si ils le jugent nécessaire, pour le bon déroulement du jeu.

Les administrateurs se réservent le droit d'arrêter le jeu, de supprimer le site Web sans préavis à n'importe quel moment et pour n'importe quelle raison.

Pour tous les cas non traités dans cette charte ou les administrateurs ne seraient pas entièrement fautifs, aucune action ne pourrait être dirigée contre eux.

Tous les messages envoyés par le biais de la page contact du site Internet Bandes-de-pirates.fr seront examinés par ordre de réception. Nous ne répondrons à aucune question trouvant une réponse dans la FAQ (aide du site) ou dans les conditions générales. Nous ferons notre possible pour répondre aux autres messages dans les plus brefs délais.


5. Service technique

Le site Bandes-de-pirates.fr est sujet à une grande maintenance et à beaucoup de modifications techniques. Les administrateurs de bandes-de-pirates fournissent un service qu'ils produisent eux mêmes et, sont locataires du serveur sur lequel est développé le site Bandes-de-pirates.fr. Cependant, celui-ci étant hébergé chez un professionnel dans ce domaine, en cas de problèmes indépendants de notre volonté (crash système, pertes de données ou autres), les utilisateurs ne pourront en aucun cas se retourner contre le domaine ou les administrateurs.


6. Le jeu

Les multi-comptes (la possession de plusieurs comptes par le même joueur) sont strictement interdits, et pourront être bloqués ou supprimés sans préavis ni dédommagements. Pour le bien de tous, les insultes, propos racistes, xénophobes, dégradants, (...) seront sanctionnés, et le compte responsable pourra être supprimé, sans préavis ni dédommagement.

Le "sitting" ou le fait d'héberger temporairement le compte d'un autre joueur pour le faire évoluer durant son absence est interdit.
Il existe un mode vacance prevu pour les absences des joueurs.
Les comptes "sitting" découvert seront traité comme les multicomptes, à savoir blocage temporaire ou définitif.

La publicité pour des sites Internet autres que Bandes-de-pirates.fr est interdite et pourra être sanctionnée par un blocage du compte pouvant être définitif. De même, la proposition de services autres que ceux proposés par Bandes-de-pirates.fr est interdite et pourra être sanctionnée par un blocage du compte pouvant être définitif.


7. Taverne

Les participants se doivent d'être courtois, de ne pas utiliser de propos injurieux ou à caractère raciste, xénophobe ou homophobe.

Le flood (répétition excessive de la même phrase dans un laps de temps limité) est rigoureusement interdit.

Un comportement ne respectant pas ces règles pourra mener au blocage du compte du joueur concerné.


8. Blocages et suppressions

Tout joueur surpris à tricher ou à tenter de tricher pourra voir son compte supprimé, sans dédommagement. De même, tout joueur soupçonné pourra être bloqué pour une période indéterminée, sans dédommagement, afin de mener une enquête. En cas de doute réel et sérieux quant à la régularité de l’utilisation du compte, les administrateurs de bandes-de-pirates pourront alors avoir accès aux informations du compte de l’utilisateur dans le but d’éclaircir la situation.

La triche sera évaluée par les administrateurs de bandes-de-pirates, incluant notamment toute exploitation de faille du système afin d’obtenir irrégulièrement des ressources, la possession de plusieurs comptes, l'encouragement au multicompte, le trafic de multicomptes, ou bien encore de désavantager un quelconque joueur. Toute ressource virtuelle (quelque soit sa forme) issue d'une faille, d'un bug ou de tout autre disfonctionnement du site pourra être retirée sans préavis, à tout moment.

La vente de compte(s), proposition de vente de compte(s) ou incitation à la vente de compte(s) sont des actions rigoureusement interdites et qui pourront induire un blocage direct et définitif.

L'utilisation de tout programme et/ou logiciel et/ou script visant à effectuer des actions automatiques sur le site est formellement interdite: le joueur concerné sera bloqué à titre définitif, sans possibilité de déblocage.


9. Responsabilités

Le jeu Bandes-de-pirates.fr est un jeu virtuel, en tous points. Par conséquent, Les administrateurs de bandes-de-pirates ne pourront pas être tenu pour responsables de tout préjudice extérieur au jeu, dont voici quelques exemples à titre indicatif: règlement de comptes, piratages, insultes, suicide ou tentative de suicide...

Les administrateurs de bandes-de-pirates proposent Bandes-de-pirates.fr en tant que jeu de divertissement et simulation en ligne, et ne prennent aucun parti pris dans le domaine politique, militaire, économique et religieux.


10. Les utilisateurs

Les utilisateurs sont priés de profiter, s'amuser, utiliser le site. Il est strictement interdit d'empêcher un autre utilisateur d'utiliser le domaine de manière correcte. De plus, l'utilisateur reconnaît que toutes informations à caractères diffamatoires, incitant à la haine raciale, à la violence, à la pornographie ou à caractère pédophile sont interdites et qu'il engage sa responsabilité pénale en contrevenant à ces dispositions.

Toute tentative de triche ou d'abus est susceptible de bannissement.

Il est formellement interdit de tricher, hacker ou profiter d'un bug sur ce domaine. La messagerie pourra être consultée par les administrateurs du domaine et uniquement par ceux-ci, afin de déceler toute exploitation de faille ou autre débordement. Tous bugs, failles de sécurité ou autres découvertes par l'utilisateur seront immédiatement annoncés aux administrateurs. Toute personne profitant d'un bug ou d'une faille sera sanctionnée en fonction de la gravité du préjudice.

Toute forme d'anti-jeu sera immédiatement sanctionnée.

Ce jeu est entièrement gratuit, les pages proposant l'achat de services ne sont en aucun cas une obligation d'utilisation.

Les modérateurs du forum ne sont pas responsables du domaine Bandes-de-pirates.fr mais sont tenus d'être respectés par les utilisateurs. Toute marque de non-respect sera suivie d'une sanction.

Les utilisateurs de moins de 18 ans, sont tenus de ne pas divulguer d'informations personnelles à tout autre utilisateur, que ce soit par le biais du forum ou tout autre moyen de communication disponible sur le domaine. Les administrateurs ne pourront pas être tenus pour responsable d'un quelconque abus de personne. Les administrateurs sont cela dit tenus de faire le maximum pour éviter ce genre de pratiques, notamment en bannissant certains joueurs.

Il est clairement précisé à l'inscription, qu'une seule et même personne ne peut utiliser qu'un seul compte sur le domaine. Si un multicompte est malgré tout créé, les administrateurs se réservent le droit de supprimer le compte principal ainsi que les autres comptes, sans autre explication.


11. Réclamations

Toutes réclamations doivent être effectuées par mail via l'interface contact du site Bandes-de-pirates.fr. En cas de litige avec un système d'achat, il est impératif de faire parvenir une preuve que le paiement a bien eu lieu et que le problème provient bien du fournisseur. Dans le cas contraire, aucune réclamation ne sera traitée. Les administrateurs de bandes-de-pirates se réservent donc le droit d'accepter et de régulariser une réclamation dans le cas ou celle-ci sera justifiée et prouvée.

Nous n'accepterons en aucun cas de dédommager un membre dans les cas suivants:

  • Le membre a fait l’objet d’un blocage ou d’une suppression de compte dans les conditions prévues dans les présentes Conditions Générales
  • Le membre effectue une opération par erreur
  • Le membre possède plusieurs comptes
  • Le membre a perdu le contrôle de son compte, suite à un piratage
  • Le membre a "prêté" son compte à une tierce personne
  • Le membre a subit des pertes lors d'une ou plusieurs attaques
  • Le membre n'a pas de preuves
  • Le membre a triché ou tenté de tricher
  • Le membre s'est montré irrespectueux envers un ou plusieurs administrateurs
  • Le membre est de mauvaise foi
  • Le membre a utilisé des propos portant atteinte à l’ordre public ou aux bonnes mœurs

12. Achats Audiotel

Certaines parties du site, certains services ne sont accessibles qu'après avoir accompli un acte de paiement. Il n'est en aucun cas obligatoire de passer par les parties du site protégées par allopass ou autres services.

Si un utilisateur utilise un de ces services cités et que celui-ci ne devait pas fonctionner correctement, il ne pourra en aucun cas se retourner contre les administrateurs du domaine. Cependant, les administrateurs déclarent faire tout leur possible pour éviter une telle faille.

Aucune action contre le domaine, les administrateurs n'est possible après l'utilisation d'un service payant.

Les personnes de moins de 18 ans sont tenues de demander l'autorisation au propriétaire du téléphone, de la carte de crédit ou de tous autres moyens de paiement utilisés sur ce site. Aucune action ne pourra être engagée contre le domaine dans le cas où une personne non majeure ou incapable de discernement utiliserait les services payants de ce site sans acceptation préalable par leur représentant légal.

Les prix figurant sur le site Bandes-de-pirates.fr sont exprimés en Euros et s'entendent Toutes Taxes Comprises (TTC). Ils peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis.

Les administrateurs de bandes-de-pirates font appel à des intermédiaires tels que Allopass (www.allopass.fr). Les administrateurs de bandes-de-pirates se dégagent ainsi de toute responsabilités. Dans le cas où il y aurait préjudice, les administrateurs de bandes-de-pirates ne pourront donc être tenus pour responsables. Cependant, nous ferons notre possible pour régulariser le préjudice subi par l’utilisateur. Dans le cas où l'achat n'aurait pas fonctionné, il sera impératif de prendre directement contact avec l’administrateur ainsi qu'avec le service concerné (ALLOPASS). Par conséquent, et quel que soit la nature et le montant de l’achat en cause, aucun remboursement ne pourra être effectué.

Les administrateurs de bandes-de-pirates feront tout leur possible pour assurer l'intégrité des données des joueurs. Cependant, en cas de problème exceptionnel grave occasionnant une altération des données (Par exemple panne matérielle, hack, plantage, bug...), des sauvegardes antérieures pourront être chargées. Quel que soit le type d'achat et le montant, aucun remboursement physique n'aura lieu: le seul dédommagement qui sera attribué sera sous forme de crédit de la ressource virtuelle principale du jeu, appelée 'or', qui sera égale au montant acheté par le joueur pendant la période annulée suite au chargement d'une sauvegarde antérieure. L'équipe d'administration pourra toutefois prendre la décision de verser un bonus supplémentaire, encore une fois uniquement dans la ressource virtuelle principale du jeu.

En cas d'escroquerie ou tentative d'escroquerie (par exemple la contestation d'un paiement à posteriori), le compte sera bloqué définitivement, et nous n'hésiterons pas à déclencher les poursuites nécessaires pour faire valoir ce que de droit.

Seuls les achats effectués directement et par vous-même sur Bandes-de-pirates.fr seront pris en compte par le support technique et commercial: aucune suite ne sera donnée dans les autres cas. (Exemple à titre indicatif: aucune suite ne sera donnée si vous achetez un code à un autre joueur et que ce code ne fonctionne pas).


13. Données personnelles

Les administrateurs de bandes-de-pirates recueillent des informations sur vous :

  • Lors de votre inscription à Bandes-de-pirates.fr, votre pseudo, adresse email, mot de passe, date, heure, ainsi que votre adresse IP sont ainsi enregistrées dans notre base de données.
  • Lors de chaque connexion à Bandes-de-pirates.fr, votre adresse IP ainsi que la date et l’heure de connexion sont enregistrées automatiquement dans notre base de données. Les données sont par conséquent exactes, complètes et mises à jour.

Toutes les données relatives à l’inscription et à la connexion ont un caractère obligatoire : elles sont nécessaires au bon fonctionnement de l’espace membre Bandes-de-pirates.fr. Par conséquent, en cas d’absence de réponse, l’utilisation du site sera refusée. En acceptant les conditions générales d’utilisation lors de l’inscription, vous donnez donc votre consentement pour l’utilisation des informations qui vous identifient.

Bandes-de-pirates.fr utilise des témoins de connexion tels que les cookies et les variables de session dans le cadre du bon fonctionnement du site. De même, les partenaires publicitaires de Bandes-de-pirates.fr peuvent être amenés à utiliser des variables de session et des cookies lors de l’affichage de bannières sur Bandes-de-pirates.fr. Les cookies ne comportent aucune information à caractère privé, ou qui puisse permettre de vous identifier personnellement.

Toutes les données recueillies par les administrateurs de bandes-de-pirates sont utilisées :

  • A des fins statistiques
  • A des fins de vérifications (automatisées ou manuelles) du bon comportement du joueur, en matière de triche, exploitation de faille ou de bug, possession illicite de plusieurs comptes, insultes ou propos portant atteinte à l’ordre public ou aux bonnes mœurs.

Par ailleurs, aucune donnée sensible n’est collectée sur Bandes-de-pirates.fr

Les données recueillies pourront être transmises à des tiers dans les cas suivants :

  • Sous-traitance a des fins de vérifications (automatisées ou manuelles) du bon comportement du joueur, en matière de triche, exploitation de faille ou de bug, possession illicite de plusieurs comptes, insultes ou propos portant atteinte à l’ordre public ou aux bonnes mœurs.
  • Problèmes liés au paiement en ligne : votre email et adresse IP pourront être transmises au service de paiement concerné dans le but d’éclaircir la situation.
  • Poursuites pénales engagées contre vous : les données pourront être transmises à la justice.

Les données personnelles (adresses IP et emails) recueillies par les administrateurs de bandes-de-pirates font l’objet d’un traitement informatique destiné à gérer vos connections, celles-ci sont déclarées à la CNIL. Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à admin@Bandes-de-pirates.fr


14. Publicité et bannières

Les administrateurs de bandes-de-pirates font appels à des tiers concernant la gestion publicitaire. Nous ne sommes par conséquent pas responsables du contenu affiché, ces partenaires ayant eux mêmes leurs obligations. Nous ferons bien entendu de notre mieux pour éviter toute bannière déplacée de part son apparence ou de part le site qui la représente. En cas de remarque, contactez nous par courrier électronique.






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